Mentions légales

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1. Informations légales
Responsables du site :
Mr LEROY Philippe et Mr LIEVRE Arnaud
Fonction Co-gérant

Société :
SARL Nuits D’y Cîmes
Tél : +33 (0) 4 75 29 60 62
+33 (0) 6 64 23 24 92
SIREN : 809 102 122
SIRET : 809 102 122 00011 RCS AUBENAS
NAF : 5520Z
N° TVA intracommunautaire : FR09 809 102 122
Déclaration CNIL N° 1883655V0
Mail : nuitsdycimes@gmail.com

Conception Internet :
Agence Tout Simplement Digital
26000 VALENCE
Tél : 04 28 99 00 80
Mail : support@toutsimplement-digital.com
http://www.toutsimplement-digital.com

Hébergement :

SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

http://www.ovh.com

2. Limitation de responsabilité
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3. Informatique et Libertés
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5. Propriété intellectuelle
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Les photographie présentes sur le site de Nuits D’y Cîmes sont la propriété de Nuits D’y Cîmes et pour certaines de MECHIN David (photographe à Gluiras 07190).

6. Accessibilité / standards du web
La loi sur le handicap a été adoptée le 3 février 2005. Dans son volet internet, elle impose aux sites de l’administration en ligne de devenir «accessibles aux personnes handicapées». Le décret officiel est paru au mois de mai 2009 et impose aux administrations de se mettre en conformité à la date du 16 mai 2012.

Le code XHTML du site Internet Nuits D’y Cîmes est conforme à la Spécification XHTML 1.0. Il est testé à l’aide du validateur HTML du W3C. Le code de programation répond aux normes W3C de niveau AA

Ces normes sont indispensables aux sites Internet. Elles permettent d’avoir :
• Une meilleure compatibilité entre les navigateurs Internet
• Une lecture du code de programmation par les dispositifs techniques des personnes handicapées. Une erreur dans le code peut entrainer une lisibilité partielle de la page par ces logiciels.